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L'abeille creusoise - Syndicat apicole de la Creuse

 
Le mot du Président


Prochaine ouverture du dépôt de matériel :
  • lundi 25 octobre 2021 de 8h45 à 11h15...
  • Attention : c'est la dernière date d'ouverture de l'année 2021 !

 

Le mot du président                                                            10/09/2021

 

Nous voici déjà en septembre. Dans notre département la récolte du miel est pratiquement achevée. Cette année restera une année déplorable, tant pour la conduite de nos colonies, et l’élevage de nos essaims, que nous avons dû soutenir dans leur développement jusqu’à mi-juin, que par la maigre récolte enregistrée.

Je n’ai noté cependant aucun signe de découragement dans notre volonté de maintenir notre cheptel en état. Ainsi, nous retrouvons pour la plupart en cette fin d’été des colonies populeuses, saines, avec des provisions suffisantes.

Nous avons également remarqué cette année l’absence de guêpes, vraisemblablement provoquée par les conditions climatiques du printemps. Espérons qu’il en sera de même pour le frelon asiatique. !!!

Je me dois, au nom de l’Abeille Creusoise vous présenter nos excuses pour les désagréments que vous avez pu subir du fait d’un changement de poste au sein de notre équipe de bénévoles. En effet, notre site Internet « L’abeille Creusoise » à été inaccessible durant quelques jours. Les informations que nous diffusons régulièrement par mail à tous nos adhérents ont été ralenties, voir stoppées. Dés fin septembre la situation devrait être rétablie.

Si la situation sanitaire le permet, notre AG aura lieu à Lavaveix Les Mines fin novembre. Plus de détails vous seront communiquée prochainement.

A très bientôt

André  Couty

André Couty

 

Le rucher école Adhérer au syndicat Le dépôt de matériel
Le rucher école, c'est l’instruction et la formation pratique de nos adhérents.
Le syndicat guidera les futurs apiculteurs dans les démarches administratives et législatives (déclaration de rucher, registre d’élevage, assurances,etc ...)

Il vous suffit de télécharger le bulletin d'adhésion et le renvoyer complété, et avec votre règlement par courrier à :

adherer

L'Abeille Creusoise
2 rue du Dr Treille
23150 Lavaveix-Les-Mines 

Le dépôt de matériel propose : matières premières, outils, instruments,machines et matières alimentaires pour les abeilles.
Il vous facilitera l’acquisition aux meilleurs conditions de matériel nécessaire aux apiculteurs
Cliquez sur le tableau Cliquez sur l'enveloppe Cliquez sur les bidons et les ruches


N'hésitez pas à nous contacter pour en savoir plus!

 

Bienvenue à l'école de l'Abeille Creusoise

Voilà une page qui servira un peu de sommaire de tout ce qu'on pourra trouver sous le titre du Rucher Ecole.

Cette page ne sera accessibe qu'aux élèves inscrits à qui on aura envoyé le code d'accès.

A bientôt pour l'ouverture de cette rubrique.

Un lien pour voir ...

 

La réglementation

PROCEDURE DE DECLARATION DES RUCHES
NOTE D’INFORMATION AUX APICULTEURS
POINTS DE REGLEMENTATION

 

DECLARATION DES RUCHES

LOI n° 2009-967 du 3 aout 2009 

PROCEDURE DE DECLARATION DES RUCHES
NOTE D’INFORMATION AUX APICULTEURS

La déclaration des ruches évolue en 2016 : 

  • A compter du 1er septembre 2016, un site de télédéclaration rénové sera mis en place. La possibilité de déclarer les ruches par Cerfa sera maintenue entre le 1er septembre et le 31 décembre 2016, mais ce dispositif a vocation à disparaître.

    vdecl2016

    La Commission européenne a décidé d’harmoniser les périodes de recueil des déclarations de ruches dans l’ensemble des États membres de l’UE. Nouvelle période de déclaration obligatoire: dès 2016, les déclarations réalisées au titre de l’année n le seront entre le 1erseptembre et le 31 décembre de l’année n.

    Il est essentiel pour la filière apicole de se conformer à ces nouvelles dispositions européennes.
    Elles permettent :
    • L’obtention d’aides européennes ; l’enveloppe communautaire est distribuée au prorata du nombre de ruches (3,575 millions d’euros en 2014/2015 pour la France),
    • La gestion sanitaire du cheptel apiaire français ; la connaissance de l’emplacement des ruchers est d’autant plus importante que la menace d’introduction d’Aethina tumida en France persiste (un nouveau foyer à été découvert le 16 septembre 2015 en Italie).
    Pour en savoir plus sur la déclaration des ruches : www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr
    Pour le cerfa n°13995, cliquez ici.

Rappels importants : 

  • la déclaration de détention et d’emplacement de ruches est OBLIGATOIRE, elle se fait entre le 1er septembre et le 31 décembre de l’année en cours, à la date de votre choix et une seule fois par an même si votre cheptel évolue.
  • En dehors de cette période, la déclaration peut être effectuée pour les nouveaux apiculteurs afin d'obtenir un numéro d'apiculteur (NAPI). Ils devront alors refaire cette déclaration dans la période du 1er septembre au le 31 décembre de la même année.
  • Les apiculteurs qui ont besoin d’un récépissé de déclaration actualisé peuvent renouveler une ou plusieurs fois leurs déclarations hors période obligatoire, en ligne indiquée uniquement : il ne sera pas donné suite aux déclarations réalisées par formulaire Cerfa papier pendant cette période. Ces apiculteurs sont tout de même tenus de réaliser une déclaration de ruches en période obligatoire (du 1er septembre au 31 décembre).
  • le SIRET est toujours obligatoire lorsque toute ou partie de votre production apicole n'est pas strictement réservée à votre foyer fiscal. Pour effectuer la déclaration de vos ruches, quel que soit le mode de déclaration choisi (téléprocédure ou déclaration ‘papier’). Si vous ne disposez pas encore de l’un ou l’autre de ces numéros, selon votre situation vous pouvez obtenir le SIRET  auprès du centre des formalités des entreprises (CFE) de la chambre d’agriculture, vous y trouverez un accueil clair, efficace et sympathique.

L’Abeille Creusoise, reste à votre disposition pour vous conseiller dans ces démarches ainsi que pour toute question que vous voudrez bien nous poser ici.

SERVICES FISCAUX

Dès 2016, le micro-bénéfice agricole se substitue au forfait apicole, dès lors que les recettes sont inférieures à 82 200 €.
Chaque apiculteur réalisant des ventes (Siret) devra indiquer sur le formulaire adéquat son chiffre d’affaire hors taxes (assujettis TVA) ou TTC (non assujettis TVA).

Les recettes à prendre en compte sont les suivantes :

a)      Ventes réalisées dans l’année,

b)      Valeur des produits prélevés sur l’exploitation et donnés à des tiers (Paiement en nature des emplacements de ruchers, dons à des salariés),

c)      Remboursement par des tiers des charges engagées dans le cadre de l’entraide agricole,

d)      Subventions perçues dans le cadre de l’activité apicole (hors biens d’équipement).

Les productions autoconsommées ne correspondent pas à une recette.

Depuis le 1er janvier 2016, il faut donc tenir un livre de recettes.
Celui-ci s’ajoute au carnet d’élevage (date et produits de traitements Varroa utilisés) et au cahier de miellerie (date de récolte et identification des lots).

MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE

Chef d’Exploitation : 200 ruches minimum

Cotisant Solidaire : à partir de 50 ruches, donc jusqu’à 49 ruches = rien

DISTANCES vis-à-vis du VOISINAGE

Préfecture de la CREUSE   Arrêté n°29.81 du 17 mars 1981

  • Bois, landes ou friches : 5 m
  • Etablissements à caractère collectif (hôpitaux, écoles, casernes, etc.) : 30 m
  • Voie publique et propriétés voisines : 20 m
  • 10 m si l’envol des abeilles se fait à l’opposé de la voie publique ou des propriétés voisines

Ne sont assujetties à aucune prescription de distance les ruches isolées des propriétés voisines ou des chemins publics par un mur, une palissade en planches jointes, une haie vive ou sèche, sans solution de continuité. Ces clôtures doivent avoir une hauteur de 2 mètres au-dessus du niveau de la planche d’envol la plus élevée et s’étendre sur au moins 2 mètres de chaque côté de la ruche.

Mention facultative « Produit de montagne »

Le miel étant dans la liste des produits agricoles applicables à la règlementation de l’Union européenne, cette mention est applicable au miel.

Il n’est plus nécessaire pour le miel de faire une demande d’autorisation dès lors que le produit respecte les conditions d’application de cette mention. 

Pour les produits de l’apiculture, les abeilles doivent avoir recueilli le nectar et le pollen exclusivement dans des zones de montagne.

En cas de contrôle, il appartiendra à l’apiculteur de prouver, à l’aide de sa traçabilité (cahier de miellerie), que ses ruches étaient en zone de montagne au moment de la miellée. 

Aussi, le site d’extraction et de mise en emballage peut être situé en dehors de la zone de montagne.

Donc si vos ruchers sont en zone de montagne (téléchargez la carte)...

pdf

Sur le site de  l'ITSAP, vous trouverez des informations sur la mention "Produit de montagne".

Les pesticides

DANGER : Pesticides

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Rubrique en cours de mise à jour.

Le frelon asiatique

Lutte contre le frelon asiatique

vespa-velutina

Le frelon asiatique, le probléme est maintenant National. 
Voici des documents de l'UNAF sur le frelon asiatique.

Le 10 mai dernier, le Ministère de l’agriculture a adopté sa note de service concernant les « Mesures de surveillance, de prévention et de lutte permettant de limiter l’impact du frelon asiatique ».
Vous lirez également les commentaires détaillés de l'UNAF. Cette note ne satisfait malheureusement pas à nos attentes. Au nombre des points de déception, figurent la non-reconnaissance du piégeage de printemps, le caractère facultatif de la destruction des nids ou l’absence de dérogation pour l’utilisation du SO2. Malgré nos réserves, il nous appartient de travailler de manière constructive pour un programme de lutte collective efficace.

 

D'autres vidéo interressantes en cliquant sur les liens suivants :

Aethina tumida

ATTENTION aux importations d'Italie !!
Après les varroas et les frelons asiatiques, la nouvelle menace sur nos ruchers s'appelle Aethina tumida.

note_coleo
(Nouveau document plus complet)

Autre ressource sur internet : 
la situation de l'infestation par A. tumida en Italie sur la plateforme de l'ESA.

Quelques publications de l'UNAF

Pétitions et parrainages de ruches se multiplient, comment s’y retrouver ?

Ci-dessous en PDF, une communication de l'UNAF concernant les pétitions et les parrainages divers, pour vous, nos adhérents équipés d'Internet.

pdf


Rapport sur le développement durable de l’apiculture

Le plan de développement durable de l’apiculture annoncé par le Ministre et présenté par son conseiller M. Gerster lors du congrès européen de l’apiculture qui s’est tenu à Agen du 11 au 14 octobre a été publié, il est accessible sur le site du Ministère (lien ci-dessous). Parmi les priorités annoncées les pratiques agricoles sont directement concernées.
pdf

Divers

L'Abeille Creusoise : Les statuts

Ci-dessous en PDF, la dernière mise à jour du 23 novembre 2013.

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Fond d'allègement des charges

Vous trouverez (en cliquant sur les liens de ce paragraphe) le document de FranceAgriMer sur le fonds d’allègement des charges pour la filière apicole ainsi que le formulaire CERFA à remplir pour les apiculteurs entrant dans les critères d’éligibilité.


 

 
10/09/2021 Le mot du président Nous voici déjà en septembre. Dans notre département la récolte du miel est pratiquement achevée. Cette année restera une année déplorable, tant pour la conduite de nos colonies, et l’élevage de nos essaims, que nous avons dû soutenir dans leur développement jusqu’à mi-juin, que par la maigre récolte enregistrée. Je n’ai noté cependant aucun signe de découragement dans notre volonté de maintenir notre cheptel en état. Ainsi, nous retrouvons pour la plupart en cette fin d’été des colonies populeuses, saines, avec des provisions suffisantes. Nous avons également remarqué cette année l’absence de guêpes, vraisemblablement provoquée par les conditions climatiques du printemps. Espérons qu’il en sera de même pour le frelon asiatique. !!! Je me dois, au nom de l’Abeille Creusoise vous présenter nos excuses pour les désagréments que vous avez pu subir du fait d’un changement de poste au sein de notre équipe de bénévoles. En effet, notre site Internet « L’abeille Creusoise » à été inaccessible durant quelques jours. Les informations que nous diffusons régulièrement par mail à tous nos adhérents ont été ralenties, voir stoppées. Dés fin septembre la situation devrait être rétablie. Si la situation sanitaire le permet, notre AG aura lieu à Lavaveix Les Mines fin novembre. Plus de détails vous seront communiquée prochainement. A très bientôt André Couty